Documents

Documents

Délibération n°CC 2024-07-11.003 du 11 juillet 2024 : élaboration du SCoT de la CA TLP : débat sur les orientations du PADD du projet de SCoT 17/06/2025
voir le document télécharger le document

Délibération n°CC 2024-07-11.003 d...

Rapport et conclusions du Commissaire enquêteur 25/04/2025
voir le document télécharger le document

Rapport et conclusions du Commissa...

Dossier d’approbation de la modification n°1 du PLU d’Odos 04/04/2025
voir le document télécharger le document

Dossier d’approbation de la modifi...

Délibération n° BC 2025-03-20.006 tirant le bilan de la concertation et approuvant la  modification n°1 du PLU d’Odos 04/04/2025
voir le document télécharger le document

Délibération n° BC 2025-03-20.006 ...

Délibération n° BC 2025-03-20.007 tirant le bilan de la concertation et approuvant la  modification n°5 du PLU de Bordères-sur-l’Echez 04/04/2025
voir le document télécharger le document

Délibération n° BC 2025-03-20.007 ...

Dossier d’approbation de la modification n°5 du PLU de Bordères-sur-l’Echez 04/04/2025
voir le document télécharger le document

Dossier d’approbation de la modifi...

Délibération n° BC 2025-03-20.008 tirant le bilan de la concertation et approuvant la modification n°6 du PLU de Bordères-sur-l’Echez 04/04/2025
voir le document télécharger le document

Délibération n° BC 2025-03-20.008 ...

Dossier d’approbation de la modification n°6 du PLU de Bordères-sur-l’Echez 04/04/2025
voir le document télécharger le document

Dossier d’approbation de la modifi...

Rapport dossier enquête publique - PLUI Canton D'ossun 26/02/2025
voir le document télécharger le document

Rapport dossier enquête publique -...