Plans Locaux d'Urbanisme / Cartes Communales

Les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales, c’est quoi ?

Les Plans Locaux d’Urbanisme (PLU) et les cartes communales (CC) sont des outils réglementaires qui définissent les règles d'aménagement et de construction sur un territoire donné. Ils sont élaborés dans le but de guider le développement urbain ou rural d’une commune de manière cohérente et durable.

Les cartes communales, documents d’urbanisme simplifiés par rapport aux PLU, concernent généralement les petites communes n’ayant pas élaboré de PLU.

 

20 communes de la CATLP sont couvertes par un Plan Local d’Urbanisme (PLU) : 

Allier, Aureilhan, Aurensan, Barbazan-Debat, Bazet, Bordères-sur-l’Echez, Bours, Horgues, Ibos, Jarret, Julos, Laloubère, Lézignan, Odos, Orleix, Poueyferré, Saint-Pé de Bigorre, Sarniguet, Séméac et Tarbes

24 communes sont couvertes par une carte communale (CC) :

Arrayou-Lahitte, Artigues, Aspin-en-Lavedan, Barlest, Bernac-Debat, Bernac-Dessus, Bourréac, Chis, Ger, Geu, Les Angles, Lugagnan, Momères, Ossen, Ourdis-Cotdoussan, Oursbelille, Paréac, Saint-Martin, Salles-Adour, Sarrouilles, Ségus, Sère-Lanso, Vielle-Adour, Viger

 

Dans l’attente de leur couverture par un PLUi d’ici 2030 / 2031, et en collaboration étroite avec les communes, la Communauté d’agglomération les accompagne dans l’évolution de leurs PLU et cartes communales (procédures de modifications simplifiées, de modifications de droit commun ou de révisions et de mises à jour).

Pour certaines procédures techniquement plus complexes, la CATLP se fait accompagner par des bureaux d’étude, qui réalisent les études techniques en association avec les techniciens de la CATLP et les communes.

Vous pouvez retrouver les procédures en cours sur la CATLP, leurs objets et leurs états d’avancement ci-après.

Comment consulter les PLU et cartes communales ?

Vous pouvez consulter le PLU ou la carte communale en cliquant sur le lien ci-après :

Comment se tenir informé sur ces procédures ?

Pour tout renseignement, vous pouvez contacter le pôle Aménagement de l'espace :

Par mail : urbanisme.contact@agglo-tlp.fr

Par téléphone (accueil du service) : 05 62 41 41 84

 

Pour chaque procédure, un registre de concertation est mis à disposition du public au sein duquel vous pouvez formuler vos observations et suggestions, aux heures et jours habituels d’ouverture au public :

  • Au siège de la Communauté d’agglomération à Juillan - Téléport 1 (merci de bien vouloir vous adresser à l’agent d’accueil) ;
  • Dans chaque Mairie concernée par la procédure.

Les procédures d’évolution des documents d’urbanisme en cours

Les révisions allégées

Révision allégée n°2 du PLU de la commune de BORDERES-SUR-L’ECHEZ

Révision allégée n°2 du PLU de la commune de BORDERES-SUR-L’ECHEZ

 

Par délibération n°1 en date du 24 mars 2021, le Bureau Communautaire de la Communauté d’Agglomération a prescrit la révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Bordères-sur-l’Echez.

 

Cette procédure de révision allégée a pour objet de régulariser des parcelles occupées depuis de nombreuses années par les gens du voyage, sédentarisés ou en cours de sédentarisation, sur les secteurs de Lanardonne et du Pic du Jer. Cette régularisation est une priorité pour la commune de Bordères-sur-l’Echez afin de mettre le document d’urbanisme en adéquation avec la vocation des parcelles occupées.

La régularisation de ces parcelles entraînera une modification du rapport de présentation et du règlement graphique (zonage) du PLU. Une évaluation environnementale a également été réalisée.

La collectivité se fait accompagner par le bureau d’étude ASUP / TADD pour mener à bien cette procédure.

Délibération n°1 du 24 mars 2021 prescrivant la révision allégée n°2

Délibération n°1 du 19 septembre 2024 arrêtant le projet de révision allégée

 

Étapes de la procédure

  • Une réunion publique s’est tenue en Mairie de Bordères-sur-L'échez le jeudi 5 septembre 2024 à 18h (mettre affiche réunion publique)
  • Le projet de révision allégée a par la suite été arrêté par délibération du Bureau communautaire n°1 en date du 19 septembre 2024.

 

  • Il a été notifié en octobre 2024 aux Personnes Publiques Associées (PPA) et a fait l’objet des consultations règlementaires obligatoires.

Les modifications simplifiées

Modifications simplifiées n°5 et n°6 du PLU de la commune de BORDERES-SUR-L’ECHEZ

Prescription de la modification simplifiée n°5

Par délibération n°3 en date du 11 juillet 2024, le Bureau Communautaire de la Communauté d’Agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées a prescrit la modification simplifiée n°5 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Bordères-sur-l’Echez.

 

L’objet de cette procédure est la rectification d’une erreur matérielle identifiée sur le règlement graphique du PLU approuvé en juin 2007. Cela concerne les parcelles cadastrées ZC142, ZC143, ZC144 et ZC145. La limite de la zone naturelle « N », qui suit le chemin de Biacave, vient déborder sur ces parcelles classées en zone « U2 », les rendant inconstructibles en leurs parties nord. Il convient alors de redessiner la limite entre la zone naturelle « N » et la zone urbaine « U2 » pour rendre le caractère constructible de la partie nord des parcelles ZC142, ZC143, ZC144 et ZC145.

 

Prescription de la modification simplifiée n°6

Par délibération n°4 en date du 11 juillet 2024, le Bureau Communautaire de la Communauté d’Agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées a prescrit la modification simplifiée n°6 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Bordères-sur-l’Echez.

L’objet de cette procédure est de modifier certaines dispositions du règlement écrit du PLU afin d’assurer une meilleure instruction des autorisations d’urbanisme. En effet, les dispositions réglementaires à modifier concernent la modification des articles AU.2 portant sur la largeur des façades des parcelles donnant sur la voie publique et A.2 portant sur l’implantation des bâtiments agricoles en limite de zones « U » et « AU ».

 

Mises à disposition du public des dossiers de modifications simplifiées n°5 et n°6

En application des arrêtés n°ARR2025-001 et n°ARR2025-002 en date du 22 janvier 2025 pris par Monsieur le Président de la CATLP, il a été procédé à deux mises à disposition du public relatives aux projets de modifications simplifiées n°5 et n°6 du PLU de Bordères-sur-l’Echez. Les deux mises à disposition ont eu lieu du lundi 3 février 2025 au mardi 4 mars 2025 inclus au siège de la CATLP à Juillan et à la mairie de Bordères-sur-l’Echez, afin d’informer le public et recueillir ses observations, suggestions et contre-propositions sur ces projets.

 

Approbation des modifications simplifiées n°5 et n°6

Le public est informé que par délibérations en date du 20 mars 2025, le Bureau Communautaire de la CATLP a tiré le bilan de la mise à disposition et a approuvé les procédures de modifications simplifiées n°5 et n°6 du PLU de Bordères-sur-l’Echez.

Lesdites délibérations, ainsi que les dossiers correspondants, sont tenus à la disposition du public au siège de la Communauté d’agglomération et en mairie de Bordères-sur-l’Echez, aux jours et heures habituels d’ouverture au public :

 

Délibération n° BC 2025-03-20.007 tirant le bilan de la concertation et approuvant la modification n°5 du PLU de Bordères-sur-l’Echez

Dossier d’approbation de la modification n°5 du PLU de Bordères-sur-l’Echez

Délibération n° BC 2025-03-20.008 tirant le bilan de la concertation et approuvant la modification n°6 du PLU de Bordères-sur-l’Echez

Dossier d’approbation de la modification n°6 du PLU de Bordères-sur-l’Echez

Modification simplifiée n°1 du PLU de la commune d’ODOS

Prescription de la modification simplifiée n°1

Par délibération n°5 en date du 11 juillet 2024, le Bureau Communautaire de la Communauté d’agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées a prescrit la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Odos, en vigueur depuis 2019.

 

La commune d’Odos souhaitait faire évoluer son PLU en vue de permettre l’implantation d’un projet de centrale photovoltaïque au sol sur la parcelle cadastrée AD n°7, classée en zone naturelle du PLU. Il convenait alors de :

• Supprimer l’emplacement réservé n°9 sur le règlement graphique et dans la liste des prescriptions surfaciques (emplacements réservés), créé en 2005 pour l'extension du stade de football ;

• Créer un zonage spécifique « Npv » (zone naturelle dédiée à la production d'énergie photovoltaïque), engendrant la modification des règlements graphique et écrit ;

• Modifier l’Orientation d’Aménagement et de Programmation (OAP) relative aux déplacements, sur laquelle la parcelle AD n°7 est identifiée en tant qu’équipement public.

 

Mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°1

En application de l’arrêté n°ARR2025-003 en date du 22 janvier 2025 pris par Monsieur le Président de la CATLP, il a été procédé à une mise à disposition du public relative au projet de modification simplifiée n°1 du PLU d’Odos. La mise à disposition a eu lieu du lundi 3 février 2025 au mardi 4 mars 2025 inclus, au siège de la CATLP à Juillan et en mairie d’Odos, afin d’informer le public et recueillir ses observations, suggestions et contre-propositions sur ce projet.

 

Approbation de la modification simplifiée n°1

Le public est informé que par délibération en date du 20 mars 2025, le Bureau Communautaire de la CATLP a tiré le bilan de la mise à disposition et a approuvé la procédure de modification simplifiée n°1 du PLU d’Odos.

Ladite délibération, ainsi que le dossier correspondant, sont tenus à la disposition du public au siège de la Communauté d’agglomération et en mairie d’Odos, aux jours et heures habituels d’ouverture au public :

 

Délibération n° BC 2025-03-20.006 tirant le bilan de la concertation et approuvant la modification n°1 du PLU d’Odos

Dossier d’approbation de la modification n°1 du PLU d’Odos

Modification simplifiée n°3 du PLU de la commune d’ORLEIX

Par délibération n°1 en date du 13 avril 2021, le Bureau Communautaire de la Communauté d’Agglomération a prescrit la modification simplifiée n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune d’Orleix.

 

Le PLU de la commune d’Orleix ayant été approuvé en 2005, certaines dispositions du règlement écrit entrainent des difficultés de compréhension et de mise en œuvre, et ne sont plus adaptées aux réalités d’aujourd’hui. Elles soulèvent des difficultés lors de l’instruction des demandes d’autorisations d’urbanisme.

 

L’objectif de cette procédure consiste donc à reprendre l’écriture de ces dispositions règlementaires, dans l’ensemble des zones des PLU. Seul le règlement écrit du PLU sera ainsi modifié.

 

  • Le projet de modification fera prochainement l’objet des consultations règlementaires obligatoires (notification aux personnes publiques associées à la procédure).

 

  • Une mise à disposition du dossier interviendra en 2025.

 

Modification simplifiée n°1 du PLU de la commune de LALOUBERE

Par délibération n°1 en date du 9 décembre 2020, le Bureau Communautaire de la Communauté d’Agglomération a prescrit la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Laloubère.

 

Le règlement de la zone naturelle « N » du PLU comporte une disposition trop restrictive, qu’il convient de rectifier. Les extensions et annexes des constructions existantes à usage d’habitation n’y sont pas autorisées. Certaines autres dispositions du règlement pourront également être modifiées, afin de faciliter l’instruction des demandes d’autorisations d’urbanisme.

 

L’objectif principal de cette procédure vise donc à autoriser l’extension des constructions existantes en zone naturelle du PLU, et à permettre l’aménagement d’annexes.

 

Délibération n°3 du 9 décembre 2020 prescrivant la modification simplifiée n°1

Les modifications de droit commun

Modification n°1 du PLUi du Canton d’Ossun (sur la commune d’AZEREIX)

Prescription de la modification n°1

Par délibération n°1 en date du 17 octobre 2024 puis par délibération n°5 du 14 novembre 2024, le Bureau Communautaire de la Communauté d’Agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées a prescrit la modification de droit commun n°1 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) du Canton d’Ossun.

 

Cette procédure d’évolution du PLUi du Canton d’Ossun vise notamment à modifier la hauteur maximale des constructions sur l’atlas des règles graphiques du document de planification intercommunal sur un secteur de la ZAC Pyrénia. Cet ajustement de la règle des hauteurs maximales des constructions permettra à l’entreprise Tarmac Aerosave de diversifier ses activités, notamment en termes de Recherche et Développement. Cette modification entraîne l’évolution des règles de hauteurs sur l’atlas des règles graphiques : un secteur sera créé où la hauteur maximale des constructions passera de 17 m à 40 m. Seul l’atlas des règles graphiques est modifié dans cette procédure. Les règlements graphique (zones U, AU, N et A) et écrit restent inchangés.

 

Les délibérations de prescription sont téléchargeables ci-dessous :

 

Délibération n°1 du Bureau Communautaire du jeudi 17 octobre 2024 prescrivant la modification de droit commun n°1 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) du Canton d’Ossun

Délibération n°5 du Bureau Communautaire du jeudi 14 novembre 2024 prescrivant la modification de droit commun n°1 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) du Canton d’Ossun - Délibération complémentaire

 

Enquête publique de la modification n°1

Le public est informé qu’en application de l’arrêté n°ARR202-004 en date du 06 février 2025, pris par M. le Président de la CATLP, il a été prescrit l’ouverture d’une enquête publique. Elle a eu lieu du mercredi 26 février 2025 au vendredi 28 mars 2025 inclus, soit une durée de 31 jours consécutifs, afin d’informer le public et de recueillir ses appréciations, suggestions et contre-propositions relatives au projet de modification n°1 du PLUi du Canton d’Ossun (sur la commune d’Azereix). Le siège de l’enquête publique était fixé au siège de la CATLP, à Juillan. Le dossier d’enquête publique était également disponible en mairie d’Azereix et sur les sites internet de la CATLP et de la mairie.

 

Les documents du dossier d’enquête publique sont téléchargeables ci-dessous :

 

En date du 25 avril 2025, le Commissaire enquêteur a rendu son rapport et ses conclusions sur le projet de modification de droit commun n°1 du PLUi du Canton d’Ossun, et émis un avis favorable sans réserve, assorti d’une recommandation, consultable ci-dessous.

 

Approbation de la modification n°1

Le public est informé que par délibération n°5 en date du 26 juin 2025, le Bureau Communautaire de la CATLP a approuvé la procédure de modification de droit commun n°1 du PLUi du Canton d’Ossun.

Ladite délibération, ainsi que le dossier d’approbation, est tenus à la disposition du public au siège de la Communauté d’agglomération et en mairie d’Azereix, aux jours et heures habituels d’ouverture au public :

Délibération n° BC 2025-06-26.005 approuvant la modification de droit commun n°1 du PLUi du Canton d’Ossun

Dossier d’approbation de la modification de droit commun n°1 du PLUi du Canton d’Ossun

Modification n°5 du PLU de la commune d’AUREILHAN

Par délibération n°3 en date du 21 septembre 2022, le Bureau Communautaire de la Communauté d’Agglomération a prescrit la modification de droit commun n°5 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune d’Aureilhan, en vue d’ouvrir à l’urbanisation certaines zones « AU0 » le composant.

Dans l’attente de l’élaboration du PLUi du secteur Nord, et face au double constat d’une part d’un tissu classé en zone urbaine « Ub » du PLU déjà fortement urbanisé, laissant peu de perspectives efficaces de production de nouveaux logements, et d’autre part de zones à urbaniser soumises à rétention foncière, l’ouverture à l’urbanisation de certaines zones AU0 apparait comme un enjeu majeur pour la poursuite du développement communal.

 

En outre, nombre de parcelles classées en zone « AU » lors de l’élaboration du PLU sont désormais construites ou accueilleront prochainement des projets de construction, suite à la délivrance d’autorisations d’urbanisme ou la réalisation d’études de faisabilité.

La commune d’Aureilhan a identifié deux secteurs qu’elle souhaite ouvrir à l’urbanisation, qui permettront notamment de recoudre l’urbanisation et de recréer du maillage à l’échelle du territoire communal :

 

  • Une première zone « AU0 » située dans le quartier de la Chartreuse ;
  • Une seconde zone « AU0 » située avenue des Castors

 

Délibération n°3 du 21 septembre 2022 prescrivant la modification n°5

Modification n°1 du PLU de la commune de TARBES

Par délibération n°4 en date du 26 janvier 2023, le Bureau Communautaire de la Communauté d’Agglomération a prescrit la modification de droit commun n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Tarbes, en vue d’ouvrir à l’urbanisation certaines zones « 2AU » le composant.

 

Dans l’attente de l’élaboration du PLUi du secteur Nord, et face au constat d’un tissu classé en zones urbaines « UA » et « UB » du PLU déjà fortement urbanisé, laissant peu de perspectives efficaces de production de nouveaux logements, l’ouverture à l’urbanisation de certaines zones « 2AU » (zone naturelle non équipée) apparaît comme un enjeu majeur pour la poursuite du développement communal.

 

En outre, certaines parcelles classées en zone « AU » lors de l’élaboration du PLU devraient accueillir dans les années à venir des projets de construction, suite à la réalisation d’études de faisabilité par les porteurs de projet privés.

 

La Ville de Tarbes a ainsi identifié deux secteurs qu’elle souhaite ouvrir à l’urbanisation, déjà identifiés au sein du PADD du PLU comme « des espaces interstitiels à urbaniser » ou « de nouvelles zones à urbaniser dans une logique de continuité » :

 

  • Une première zone « 2AU » située entre l’avenue Alsace Lorraine et la rue Kleber
  • Une seconde zone « 2AU » située chemin du Chenil

 

Délibération n°4 du 26 janvier 2023 prescrivant la modification n°1