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Procès-verbal du Bureau Communautaire du 27 novembre 2025 05/12/2025
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Procès-verbal du Bureau Communauta...

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 15 mai 2025 05/12/2025
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Procès-verbal du Conseil Communaut...

Délibération du Bureau Communautaire du 27 novembre 2025 05/12/2025
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Délibération du Bureau Communautai...

Dossier d'enquête publique / Révision allégée n°2 PLU Bordères 25/11/2025
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Dossier d'enquête publique / Révis...

Avis d’enquête publique – Révision allégée n°2 du PLU de Bordères-sur-l’Echez 28/10/2025
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Avis d’enquête publique – Révision...

Arrêté n°ARR2025-019 prescrivant l’ouverture et l’organisation de l’enquête publique sur le projet de Révision allégée n°2 du PLU de Bordères-sur-l’Echez 28/10/2025
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Arrêté n°ARR2025-019 prescrivant l...

Délibération n°1 du Bureau Communautaire du 19 septembre 2024 tirant le bilan de la concertation et arrêtant le projet de révision allégée n°2 du PLU de la commune de Bordères-sur-l'Echez 22/10/2025
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Délibération n°1 du Bureau Communa...

PROCES-VERBAL DU BUREAU COMMUNAUTAIRE du 18 septembre 2025 21/10/2025
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PROCES-VERBAL DU BUREAU COMMUNAUTA...

PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 10 juillet 2025 21/10/2025
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PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUT...