Documents

Documents

Rapport et conclusions du Commissaire enquêteur 25/04/2025
voir le document télécharger le document

Rapport et conclusions du Commissa...

Dossier d’approbation de la modification n°1 du PLU d’Odos 04/04/2025
voir le document télécharger le document

Dossier d’approbation de la modifi...

Délibération n° BC 2025-03-20.006 tirant le bilan de la concertation et approuvant la  modification n°1 du PLU d’Odos 04/04/2025
voir le document télécharger le document

Délibération n° BC 2025-03-20.006 ...

Délibération n° BC 2025-03-20.007 tirant le bilan de la concertation et approuvant la  modification n°5 du PLU de Bordères-sur-l’Echez 04/04/2025
voir le document télécharger le document

Délibération n° BC 2025-03-20.007 ...

Dossier d’approbation de la modification n°5 du PLU de Bordères-sur-l’Echez 04/04/2025
voir le document télécharger le document

Dossier d’approbation de la modifi...

Délibération n° BC 2025-03-20.008 tirant le bilan de la concertation et approuvant la modification n°6 du PLU de Bordères-sur-l’Echez 04/04/2025
voir le document télécharger le document

Délibération n° BC 2025-03-20.008 ...

Dossier d’approbation de la modification n°6 du PLU de Bordères-sur-l’Echez 04/04/2025
voir le document télécharger le document

Dossier d’approbation de la modifi...

Rapport dossier enquête publique - PLUI Canton D'ossun 26/02/2025
voir le document télécharger le document

Rapport dossier enquête publique -...

Rapport dossier complet cas par cas - Enquête publique  PLUI Canton D'ossun 26/02/2025
voir le document télécharger le document

Rapport dossier complet cas par ca...