Documents

Documents

SCOT Réunions publiques juin 2023 05/08/2025
voir le document télécharger le document

SCOT Réunions publiques juin 2023

Délibération du Bureau Communautaire du 30 juillet 2025 04/08/2025
voir le document télécharger le document

Délibération du Bureau Communautai...

DECISION n° DEC2025-156 DÉLÉGATION DU DROIT DE PRÉEMPTION À LA COMMUNE D'ARRODETS-EZ-ANGLES SUR LE PÉRIMÈTRE DES DEUX ZONES D'AMÉNAGEMENT DIFFÉRÉE (ZAD) INSTAURÉE SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL 30/07/2025
voir le document télécharger le document

DECISION n° DEC2025-156 DÉLÉGATION...

DECISION n° DEC2025-157 MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE LA COMMUNE D'ORLEIX DECISION SUITE A L'AVIS CONFORME DE LA MRAE 30/07/2025
voir le document télécharger le document

DECISION n° DEC2025-157 MODIFICATI...

Délibérations du Conseil Communautaire du 10 juillet 2025 21/07/2025
voir le document télécharger le document

Délibérations du Conseil Communaut...

Tuto consultation PLUI du Canton d'Ossun 18/07/2025
voir le document télécharger le document

Tuto consultation PLUI du Canton d...

Délibération du Conseil Communautaire du 3 juillet 2025 11/07/2025
voir le document télécharger le document

Délibération du Conseil Communauta...

Guide GR 101 - Chemin de Lourdes 10/07/2025
voir le document télécharger le document

Guide GR 101 - Chemin de Lourdes

Délibération du Bureau Communautaire du 26 juin 2025 08/07/2025
voir le document télécharger le document

Délibération du Bureau Communautai...