Documents

Documents

Arrêté n°ARR2025-032 délégation de signature 10/12/2025
voir le document télécharger le document

Arrêté n°ARR2025-032 délégation de...

Arrêté n°ARR2025-033 délégation de signature 10/12/2025
voir le document télécharger le document

Arrêté n°ARR2025-033 délégation de...

Arrêté n°ARR2025-035 délégation de signature 10/12/2025
voir le document télécharger le document

Arrêté n°ARR2025-035 délégation de...

0925 Tarifs Piscines 12/09/2025
voir le document télécharger le document

0925 Tarifs Piscines

Compte Financier Unique 2024 CATLP 12/09/2025
voir le document télécharger le document

Compte Financier Unique 2024 CATLP

Rapport d'activité 2024 de la CATLP 11/09/2025
voir le document télécharger le document

Rapport d'activité 2024 de la CATL...

DECISION n° DEC2025-156 DÉLÉGATION DU DROIT DE PRÉEMPTION À LA COMMUNE D'ARRODETS-EZ-ANGLES SUR LE PÉRIMÈTRE DES DEUX ZONES D'AMÉNAGEMENT DIFFÉRÉE (ZAD) INSTAURÉE SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL 30/07/2025
voir le document télécharger le document

DECISION n° DEC2025-156 DÉLÉGATION...

DECISION n° DEC2025-157 MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE LA COMMUNE D'ORLEIX DECISION SUITE A L'AVIS CONFORME DE LA MRAE 30/07/2025
voir le document télécharger le document

DECISION n° DEC2025-157 MODIFICATI...

Fiche inscription Primaire 2025 04/06/2025
voir le document télécharger le document

Fiche inscription Primaire 2025