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Règlement intérieur de sécurité et de discipline des transports scolaires de la CATLP

Règlement intérieur de sécurité et de discipline des transports scolaires de la CATLP

Publié le 02-06-2021
Règlement intérieur de sécurité et de discipline des transports scolaires de la Communauté d’agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées

Délibérations du Bureau communautaire du 13 avril 2021

Publié le 21-05-2021
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Délibérations du Bureau communautaire du 19 mai 2021

Publié le 21-05-2021
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